AT·OM

Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site AT·OM (accessible à l'adresse atom-arche.vercel.app) est édité par :

  • Nom : Jonathan Emmanuel Rodrigue
  • Statut : Entrepreneur individuel
  • Contact : contact@atom-platform.com

2. Hébergement

  • Frontend : Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
  • Backend : DigitalOcean LLC — 101 Avenue of the Americas, New York, NY 10013, États-Unis
  • Base de données : Supabase Inc. — San Francisco, CA, États-Unis

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site AT·OM (textes, graphismes, logos, icônes, images, architecture logicielle, code source) est protégé par le droit d'auteur et constitue la propriété exclusive de l'éditeur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

5. Cookies

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6. Limitation de responsabilité

AT·OM est actuellement en phase de développement (bêta). L'éditeur ne garantit pas la disponibilité continue du service et ne saurait être tenu responsable des éventuels dysfonctionnements ou pertes de données survenant durant cette phase.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit canadien. En cas de litige, les tribunaux du Québec, Canada, seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : Février 2026

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